Déposée le 29 décembre 2003 par VOILLEMOT Matthieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPICES ET TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est VOILLEMOT Matthieu domicilié(e) 12 rue d'Odessa - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VOILLEMOT Matthieu domicilié(e) 12 rue d'Odessa - 75014 - PARIS - France.
La marque EPICES ET TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOILLEMOT Matthieu - 12 rue d'Odessa - 75014 - PARIS - France
M. VOILLEMOT Matthieu - 12 rue d'Odessa - 75014 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441571 - Publication au BOPI 2006-10-02
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2014 n°2548163 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-01-09
Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633736 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27
Couleur, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales,Outils à mains entraînés manuellement tels que marteaux, scies, tournevis, tenailles ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; coutellerie ; ciseaux ; ouvre boîtes non électriques ; cuillers, spatules. Casse-noix non en métaux précieux.Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes), matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau ; prospectus, brochures ; instruments de dessin ; sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).Meubles (y compris de jardin et de bureau) ; glaces (miroir) ; cadres ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier).Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage actionnés manuellement.Café, thé, cacao ; biscuits et gâteaux ; pâtisserie et confiserie ; miel, épices. Store en bois tissé (mobilier).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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